Reseau hydrologie | LRUE

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Réseau Eaux et Santé

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Note d’appui scientifique et technique de l’Anses relatif au recensement de valeurs de référence (VR) pour l’eau de boisson existantes pour les 20 PFAS listés dans la directive 2020/2184

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Référentiel des paramètres de Sise-eaux - Mise à jour au 15/03/2024

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Arrêté du 18 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures

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Arrêté du 14 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'arrosage d'espaces verts

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DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION portant modalités d’application de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil en établissant les listes positives européennes des substances de départ, des compositions et des constituants dont l’utilisation est autorisée pour la fabrication de matériaux ou de produits entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine

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DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION portant modalités d’application de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les procédures et méthodes d’essai et d’acceptation des matériaux finaux utilisés dans les produits entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine

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RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION complétant la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil en établissant des procédures d’évaluation de la conformité pour les produits entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine, ainsi que des règles relatives à la désignation des organismes d’évaluation de la conformité qui participent à ces procédures

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RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION complétant la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil en établissant des spécifications harmonisées pour le marquage des produits entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine

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Décret n° 2024-33 du 24 janvier 2024 relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

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Mise à jour du référentiel SISE-Eaux pour la famille "PFAS"

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